Les 3 chapitres du référentiel HAS des ESSMS sont :
- ✓ chapitre 1 : la personne,
- ✓ chapitre 2 : les professionnels,
- ✓ chapitre 3 : l’ESSMS.
Chapitre 1 : la personne
Le premier chapitre est centré sur l’accompagnement de la personne et fait la part belle à la perception de l’usager sur sa prise en charge par l’établissement.
Exemple :
La personne accompagnée sera interrogée sur sa perception de la bientraitance dans le cadre de sa prise en charge.
Chapitre 2 : les professionnels
Le deuxième chapitre concerne les professionnels et vient interroger les pratiques mises en œuvre autour de l’accompagnement des usagers.
Exemple :
La thématique de la bientraitance et de l’éthique est évaluée à travers l’identification des problématiques éthiques par les professionnels, la mise à contribution de l’entourage aux réflexions autour du sujet, l’organisation mise en place par la gouvernance pour favoriser les questionnements éthiques…
Chapitre 3 : l’ESSMS
Le troisième chapitre, quant à lui, est centré sur l’établissement et vient questionner la dynamique et les moyens mis en œuvre par la gouvernance pour répondre aux exigences du référentiel national HAS de la qualité des ESSMS.
Exemple :
Le dispositif de déclaration des événements indésirables sera évalué au regard des outils mis à disposition des professionnels pour déclarer, des actions de sensibilisation menées pour inciter à la déclaration, de l’organisation mise en place pour traiter et analyser les événements indésirables afin de prévenir leurs réapparitions…
A travers ces 3 chapitres, le référentiel HAS des ESSMS permet de croiser les regards et d’extraire des axes de progrès basés sur une approche qui se veut la plus objective possible.
Pour aller plus loin
Afin d’aider les ESSMS à prendre en main les critères et méthodes d’évaluation en les transposant dans leur propre contexte, AGEVAL propose les Questions Évaluatives Complémentaires.
