LE PLAN CANICULE : COMMENT L'ÉLABORER ET LE METTRE EN OEUVRE POUR ASSURER LA QUALITÉ DES SOINS DES PERSONNES ACCOMPAGNÉES

2023 a été l’année la plus chaude jamais enregistrée, et Météo France prévoit cet été encore des températures plus élevées que la normale, avec de nouveaux records de chaleur sur l’ensemble du territoire.
Encore aujourd’hui, la canicule historique de 2003 est présente dans tous les esprits, avec son lourd bilan de 14 802 victimes (rapport présenté au Sénat en 2004).
C’est d’ailleurs depuis 2003 que nous associons le mot canicule à une vague de chaleur, atteignant des températures anormalement élevées et ce, pendant plusieurs jours consécutifs, avec naturellement des impacts conséquents sur la santé humaine.

Rappelons que les ESSMS ont été durement touchés par cet épisode caniculaire et sont en première ligne lors des crises climatiques, car ils accueillent souvent des usagers en situation vulnérable (en particulier dans les EHPAD).
Dans ce contexte de dérèglement climatique, potentiellement aggravé en 2024 par les phénomènes El Niño et La Niña, ces établissements doivent veiller à entourer leurs résidents de toutes les précautions nécessaires pour surmonter sereinement les vagues de chaleur extrême.

Quelles précautions prendre et comment en assurer la mise en oeuvre et le suivi ?
En France, un nouvel outil a fait son apparition et permet de synthétiser et d’activer ces précautions indispensables : il s’agit du Plan Canicule .
L’objectif ? Assurer la continuité de l’activité des établissements de manière optimale, dans des conditions de vagues de chaleur extrêmes.

Avec AGEVAL, faisons le point sur le Plan Canicule et sa mise en oeuvre.
Et profitons-en pour rappeler l’articulation entre Plan Canicule et Plan Bleu, dans le but plus global de garantir la qualité des soins et la continuité de service en ESSMS.

Dans cet article, laissez-vous guider en 3 points :

• 1. la définition et enjeux du Plan Canicule ;
• 2. l’élaboration et la mise en oeuvre du Plan Canicule, en lien notamment avec le Plan Bleu ;
• 3. AGEVAL à vos côtés.

Le Plan Canicule : indispensable pour assurer la sécurité des personnes accompagnées lors des vagues de chaleur

Définition du Plan Canicule

La canicule est un aléa météorologique naturel qui se concrétise par une vague de chaleur, atteignant des températures anormalement élevées et ce, pendant plusieurs jours et nuits consécutifs.
Une telle vague de chaleur sur une durée prolongée peut évidemment générer des impacts préoccupants sur la santé humaine, comme l’a illustré la canicule de 2003 et sa surmortalité de 60%.
A cette époque il n’existait pas de système permettant d’alerter et de réagir rapidement en cas de canicule.
Depuis, les pouvoirs publics ont pris en main l’éventualité d’une telle situation et ont mis en place, à partir de 2004, le Plan National Canicule (ou PNC).
Le PNC « s’appuie sur des actions de prévention ciblant les personnes vulnérables et le grand public, et sur des mesures de gestion à destination des institutionnels et des professionnels des secteurs sanitaire et social. Ces actions sont renforcées pendant les périodes de canicule identifiées par le Système d’Alerte Canicule et Santé (SACS) » (source).
Le PNC est déclenché par l’autorité préfectorale avec l’appui de l’Agence Régionale de Santé (ARS), et est déployé à compter du 1er juin de chaque année pour rester actif jusqu’au 15 septembre de la même année.

Le PNC compte 4 différents niveaux :

• – niveau 1 : le niveau 1 du PNC consiste en l’activation d’une veille saisonnière avec la mise en place d’un système d’information préventive. Il s’agit d’informer et sensibiliser les populations sur les conséquences de la canicule et les moyens de s’en prévenir ;
• – niveau 2 : le niveau 2 du Plan Canicule est déclenché lorsque la vigilance de Météo-France passe en jaune. Cette dernière correspond à deux situations : un pic de chaleur avec une exposition de courte durée (1 ou 2 jours) avec une chaleur intense, ou un épisode persistant de chaleur mais qui reste sous les seuils d’alerte ;
• – niveau 3 : le niveau 3 du Plan Canicule peut être déclenché si la vigilance de Météo-France passe à l’orange. Cette vigilance correspond à une période de chaleur intense (34 degrés en moyenne) avec des températures nocturnes se maintenant à des niveaux élevés, soit au-dessus des 20 degrés en moyenne, sur plus de trois jours consécutifs ;
• – niveau 4 : le niveau 4 est le stade ultime du Plan Canicule. Il est déclenché au niveau national par le Premier Ministre, sur avis du Ministre chargé de la Santé et du Ministre de l’Intérieur si la vigilance Météo-France tourne au rouge. Il correspond à « une canicule avérée exceptionnelle, très intense et durable, avec apparition d’effets collatéraux dans différents secteurs (sécheresse, approvisionnement en eau potable, saturation des hôpitaux ou des pompes funèbres, panne d’électricité, feux de forêts, nécessité d’aménagement du temps de travail ou arrêt de certaines activités…) ».
  Avec le niveau 4, toute la chaîne de soins est mobilisée avec la mise en alerte notamment de la réserve sanitaire. Une Cellule Interministérielle de Crise (CIC), qui regroupe l’ensemble des ministères concernés, est mise en place.

Cliquez sur l’image ci-dessous pour ouvrir et télécharger notre infographie des 4 niveaux du Plan National Canicule.

Qui est concerné par le Plan Canicule ?

Tous les usagers des établissements sociaux et médico-sociaux sont concernés par le Plan Canicule.
En particulier, le Plan Canicule s’adresse in fine aux personnes les plus vulnérables aux fortes chaleurs :

• ✓ les femmes enceintes, les nourrissons, et les personnes âgées de plus de 65 ans ou ayant perdu leur autonomie ;
• ✓ les personnes en situation de handicap ;
• ✓ mais aussi les personnes prenant certains médicaments qui peuvent majorer les effets de la chaleur ou gêner l’adaptation de l’organisme.

On peut aussi souligner que les personnes âgées connaissent généralement peu la sensation de soif et boivent moins dans la journée. De même, les seniors ont l’habitude de garder leur “petite laine”, y compris en été… Ils vont donc s’exposer à un risque important de déshydratation.

En cas de canicule, il convient de prêter particulièrement attention à la santé des personnes accompagnées, car les effets généralement rencontrés sont préoccupants :

• ✓ la déshydratation, qui peut entraîner une insuffisance rénale pouvant entraîner le décès ;
• ✓ une dermite due à la chaleur ;
• ✓ le gonflement des membres dû à un œdème ;
• ✓ des crampes musculaires ;
• ✓ une syncope précédée de nausées, de vertiges ou de troubles de la vision ;
• ✓ une insolation liée à une exposition directe de la tête au soleil.

En temps normal, le corps humain se régule pour maintenir une température corporelle d’environ 37°C, vitale non seulement pour le bien-être physique, mais aussi pour les processus cognitifs.
L’augmentation rapide des températures, associée à des perturbations environnementales, met à rude épreuve nos capacités d’adaptation et nous oblige à prendre des mesures préventives pour en atténuer les effets.
Cette première énumération des effets de la canicule sur la santé est évidemment à surveiller et sera élargie au cas par cas, auprès des personnes accompagnées par l’ESSMS. Effectivement, chaque individu peut réagir différemment aux pics de chaleur, et en fonction des pathologies auxquelles elle est associée.

Le Plan Canicule, au cœur du Plan Bleu et de la démarche qualité et gestion des risques des ESSMS

Le Plan Bleu est un dispositif spécifique pour les établissements assurant l’hébergement des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.
Il est obligatoire depuis 2007.
Pour mémoire, l’arrêté du 12/02/2024 dispose que le Plan Bleu doit désormais être intégré dans le projet d’établissement et doit détailler les modalités d’organisation mises en œuvre en cas de crise sanitaire ou climatique.
Cet arrêté liste également les types d’ESSMS concernés par la rédaction et la mise à jour de ce plan Bleu.
Les mises à jour du Plan National Canicule doivent donc figurer dans l’actualisation du Plan Bleu de votre ESSMS.

A ce stade, on peut également rappeler que le référentiel de l’évaluation HAS mentionne le Plan de Gestion de Crise et Continuité d’Activité en thématique 3.14 (critères 3.14.1 définition et actualisation, 3.14.2 communication interne & externe, 3.14.3 exercices de simulation et retex, 3.14.4 formation et sensibilisation).
Soulignons également que le critère impératif 3.14.1 est également adressé aux membres du Conseil de la Vie Sociale.
L’évaluation HAS des ESSMS va donc auditer comment l’ESSMS aura défini son Plan Bleu.
Les évaluateurs porteront un regard attentif à la réactualisation de ce Plan et sa communication aux professionnels et aux parties prenantes externes à l’établissement.
Ils questionneront également les professionnels sur la régularité des exercices de simulation et les retours d’expériences réalisés.
Et enfin, le regard sera porté sur les sessions de formation ou de sensibilisation organisées chaque année.
On insistera aussi pour que l’équipe soignante mette à jour une liste de résidents sous surveillance médicale spécifique (au moyen de fiches individuelles) avec les conduites à tenir dans ces cas identifiés et en particulier la fréquence de vérification de l’état de santé.

Élaborer et mettre en oeuvre le Plan Canicule en ESSMS et EHPAD

L’élaboration du Plan Canicule

Équivalent médico-social du Plan Blanc “sanitaire”, le Plan Bleu est l’outil de gestion de crise des ESSMS, que le référentiel HAS mentionne sous l’acronyme PGCCA (Plan de Gestion de Crise et Continuité d’Activité).
Le plan Canicule est un des volets du Plan Bleu au même titre que le volet infectieux, incendie, neige…

Plan Canicule et Plan Bleu suivent donc le processus d’élaboration du PGCCA.
Le Comité de Direction de l’ESSMS nomme avant tout une cellule de crise et sont mises à jour les coordonnées des membres de la Cellule de crise.
Cette cellule de crise veille à mettre à jour sa cartographie des risques (la canicule étant un risque Climatique) en évaluant la fréquence de survenue du risque, la gravité des conséquences de l’exposition à ce risque et les mesures de maîtrise déjà déployées et vérifiées. L’affectation pour chaque risque analysé d’une cotation de 1 à 5 permet de classifier les risques encourus dans un ordre de priorité dans le déploiement des efforts de prévention (vert pour les risques peu fréquents-peu graves et/ou bien maitrisés, jaune intermédiaire et rouge pour les risques fréquents graves et/ou mal maitrisés).
La Cellule de Crise définit les rôles et responsabilités de chacun et peut donc nommer des référents (et leurs coordonnées) pour la canicule, pour une épidémie, pour la légionellose, pour les intempéries (inondations, grand froid), le plan Vigipirate, les TIAC etc…
Cette cellule de crise met également à jour les coordonnées des sous-traitants, partenaires ou mainteneurs des équipements. Cette liste est communiquée aux Autorités de Tarification et de Contrôle (ARS et Conseil Départemental) en même temps que la Préfecture.

Sensibilisée par l’équipe soignante aux cas individuels sous surveillance accrue, la Cellule de Crise propose donc des Conduites à Tenir ou des Procédures spécifiques, adaptées pour chaque situation et pour chaque évolution du niveau d’alerte 2, 3 et 4 (en particulier pour les personnes ressentant peu les effets de la chaleur ou rencontrant des difficultés pour s’exprimer), et en assurer la traçabilité. En établissement médico-social, ces consignes doivent être validées par le médecin coordonnateur.

Enfin, la Cellule de Crise rappellera les modalités de rappel du personnel en cas de besoin, ainsi que la réquisition éventuelle sur ordre du Préfet.

3 étapes pour tout comprendre de la mise en Œuvre du Plan Canicule

Étape 1 : la préparation en amont

Le Plan Canicule nécessite en amont une préparation conséquente visant à constituer (ou mettre à niveau) le stock tampon de l’ESSMS, en précisant le lieu de stockage, les quantités nécessaires, et la procédure de réassort. L’ESSMS veille également à lister les équipements présents pour maîtriser au mieux les effets de la Canicule. Cette liste précise le nombre d’équipement, le lieu de stockage et l’état de fonctionnement et concerne :

• ✓ climatiseurs individuels ou en pièce rafraîchie ;
• ✓ ventilateurs ;
• ✓ brumisateurs ;
• ✓ ascenseurs ;
• ✓ ouvrants automatisés ;
• ✓ réseau électrique, eau, informatique.

On voit donc clairement qu’une communication – en interne comme en externe – permettra d’informer les parties prenantes (comme les familles, la mairie, les médecins de ville, les officines de pharmacie, l’établissement de santé sous convention) de la bonne préparation ou des manques dont l’ESSMS peut souffrir, ainsi que des soutiens qu’il peut offrir ou obtenir lors de l’apparition d’une vague de chaleur extrême.
Étape 2 : Activation du plan en cas d’alerte

A ce stade, il s’agit de graduer les efforts déployés en fonction de l’activation du niveau d’alerte.
Parmi les actions à entreprendre, on peut naturellement lister :

• – la fermeture des volets de chambre lorsque la température extérieure dépasse la température intérieure ;
• – la création de courants d’air ;
• – l’extinction des éclairages artificiels inutiles ;
• – la suppression des activités physiques, ce point faisant écho au critère 1.3.2 du référentiel HAS ;
• – la surveillance de la température des pièces et la condamnation de l’accès aux pièces les plus chaudes, pour se “réfugier” dans une pièce rafraîchie ;
• – la distribution d’eau en évitant les boissons riches en caféine, théine, ou sucres. Pour mémoire, il faut boire environ 1,5L d’eau par jour ;
• – l’adaptation des vêtements portés par les résidents ;
• – l’équipement en brumisateurs, ventilateurs, climatiseurs ;
• – l’augmentation de la fréquence des douches ;
• – l’utilisation de crème solaire lors des sorties ;
• – l’adaptation des menus en favorisant les salades, plats légers repas froids, sorbets, salades de fruits…

Le déploiement de ces mesures préventives doit intervenir dès l’apparition de signes tels que :

• – faiblesse ou fatigue inhabituelle ;
• – difficulté à se déplacer ;
• – vertiges, troubles, convulsions ;
• – nausées, vomissements, diarrhée ;
• – crampes musculaires ;
• – température de corps élevée ;
• – soif et maux de tête.

La cellule de crise aura pris le temps de former et/ou sensibiliser le personnel, en tant que piqûre de rappel ou de nouvelle information pour les nouveaux salariés de l’ESSMS. Ces formations mettront l’accent tant sur les procédures, conduites à tenir, traçabilité à tenir que sur le bon usage des équipements mis à disposition.
Une information adaptée pourra aussi avantageusement être diffusée auprès des usagers (en adaptant la communication en FALC si nécessaire) pour les prévenir et les informer des mesures prises à chaque niveau d’alerte.
Les formations et sensibilisation seront autant d’occasions idéales pour déployer des exercices de simulation avec retours d’expérience.
La remise de supports facilitera l’appropriation des informations par l’ensemble des professionnels, résidents et familles.

Étape 3 : Suivi et évaluation
Enfin, une évaluation à posteriori d’un épisode caniculaire vous permettra d’inscrire l’ESSMS dans une véritable démarche d’amélioration continue de la qualité, s’appuyant sur l’enregistrement quotidien d’un journal de température, d’un journal d’incidents et d’actions déployées.
Cette évaluation mesurera la pertinence des actions décidées et ainsi facilitera la mise à jour du prochain Plan de Gestion de Crise et de Continuité d’Activité.

AGEVAL à vos côtés pour construire et déployer votre Plan Canicule et votre Plan Bleu

Indispensable à votre gestion de crise, les Plan Canicule et Plan Bleu sont des dispositifs-clés pour assurer la qualité de soins en ESSMS.

Avec le logiciel AGEVAL, élaborez votre Plan Canicule et votre Plan Bleu et pilotez sereinement votre gestion de crise

Pour élaborer votre Plan Canicule et votre Plan Bleu, les modules du logiciel AGEVAL seront d’une aide précieuse !

L’élaboration et la mise à jour du Plan Canicule et du Plan Bleu vous amènent à débuter par une analyse de vos risques.
Le module Évaluation des risques vous sera dans ce cas incontournable. Avec ce module, vous pouvez identifier vos risques seul(e) ou en équipe et les appréhender de manière très visuelle, pour identifier en un coup d’œil vos différents points critiques.
Vous répondez également à vos obligations réglementaires en toute autonomie et vous mettez ainsi à l’abri des menaces éventuelles de votre secteur d’activités.
Et, une fois cette cartographie des risques à votre disposition, vous prenez le meilleur départ possible pour élaborer vos plans d’actions et de préventions.

Une fois vos risques cartographiés, la prochaine étape est de préparer vos plans de prévention, et donc votre Plan Canicule et votre Plan Bleu.
A l’aide du module Plans d’actions d’AGEVAL, vous pilotez l’ensemble de vos plans d’actions (Plan Canicule, Plan Bleu, DUERP,…) sur une plateforme unique et collaborative.
Vous structurez et pilotez votre gestion de projets globale et évaluez en temps réel le chemin parcouru, sans oublier d’inclure l’ensemble de vos collaborateurs (en déléguant par exemple, ou en définissant les droits et responsabilités de chacun).

Enfin, qui dit Plan Canicule dit ressources documentaires.
Où les stocker de manière sécurisée, tout en permettant la diffusion selon vos besoins ? La Gestion documentaire d’AGEVAL vous permet de centraliser toute votre documentation dédiée au Plan Canicule et au Plan Bleu (mais pas seulement).
Vous pouvez également paramétrer et gérer les accès à votre documentation selon vos besoins et les niveaux de droit que vous aurez envisagés (par exemple, accorder l’accès aux documents Plan Canicule à la cellule de crise).

Pour en savoir plus sur le logiciel et l’accompagnement AGEVAL, nos experts sont à votre disposition.

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En complément de l’aide quotidienne apportée par le logiciel AGEVAL, vous pouvez identifier des besoins ponctuels et sur-mesure afin de monter en compétence au sujet du Plan Canicule et du Plan Bleu.
C’est là qu’AGEVAL Formations entre en jeu !

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Notre accompagnement approfondi sur 5 jours (35h), dédié à l’accompagnement au Plan Bleu, vous permet de vous immerger dans la gestion de crise et la construction de votre Plan Bleu.
Cet accompagnement, sur site ou à distance, se décompose en 3 phases :

• ✓ d’abord une phase d’état des lieux ;
• ✓ suivie d’une phase de structuration et de construction du Plan Bleu ;
• ✓ pour s’achever sur une phase de rédaction et restitution.

A l’issue de cet accompagnement, vous avez donc entre les mains un Plan Bleu complet et adapté à votre structure et à ses enjeux de gestion de crise.

Sur un format plus réduit (1 jour), notre formation Déployer le Plan Bleu vous apporte les connaissances nécessaires à la compréhension des enjeux du Plan Bleu et de la gestion de crise, et à l’intégration des outils et leviers de la gestion de crise (cellule de crise, procédure, communication…).
Au programme de cette formation :

• ✓ une introduction sur la notion de crise et un zoom sur le Plan Bleu ;
• ✓ un approfondissement entre articulation et fonctionnement du Plan Bleu et de la Cellule de crise ;
• ✓ l’étude des outils nécessaires au maintien d’activité ;
• ✓ enfin des clés pour impliquer les équipes qualité et la direction au sein du Plan Bleu.

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